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MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site vivienlemoal.fr.

1. Éditeur du site

Nom commercial : VLM Consulting

Représentant légal : Vivien Le Moal

Forme juridique : Entrepreneur Individuel — Auto-entrepreneur

SIRET : 835 125 089 00028

SIREN : 835 125 089

Code APE / NAF : 7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Date de création : 1er février 2018

TVA intracommunautaire : non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA — régime auto-entrepreneur)

Adresse professionnelle : 59000 Lille, France

Email : contact@vlmconsulting.fr

Téléphone : 06 68 73 38 42

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Vivien Le Moal, en sa qualité de représentant légal de l'entreprise individuelle VLM Consulting.

3. Hébergeur du site

Hetzner Online GmbH

Industriestr. 25

91710 Gunzenhausen — Allemagne

Téléphone : +49 (0)9831 505-0

Site web : hetzner.com

4. Conception et réalisation

Conception, design et réalisation du site : Vivien Le Moal.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site vivienlemoal.fr (textes, graphismes, logos, illustrations, photographies, vidéos, sons, animations, marques, mises en page, bases de données, code source) est la propriété exclusive de Vivien Le Moal — VLM Consulting, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de Vivien Le Moal. L'exploitation non autorisée constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « VLM Consulting » et l'expression « Réseau social privé de prospects » utilisée comme dénomination de méthode sont protégées au titre du droit d'auteur et du droit des marques.

6. Liens hypertextes

Le site vivienlemoal.fr peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites web. Vivien Le Moal n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur fonctionnement, à leur contenu, à la collecte ou au traitement de données personnelles qu'ils pourraient effectuer.

La création de liens vers ce site est libre dans la mesure où elle ne porte pas atteinte aux intérêts de Vivien Le Moal, sous réserve d'en avoir été informé au préalable à contact@vlmconsulting.fr.

7. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site le sont à titre informatif. Vivien Le Moal met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires du service, ni d'éventuels dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

8. Données personnelles

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9. Cookies

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10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du domicile professionnel de l'éditeur (Lille, France), sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter à :

  • Email : contact@vlmconsulting.fr
  • Téléphone : 06 68 73 38 42